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Marques déposées par la société SCEV Champagne Paul CLOUET Société Civile Exploitation Viticole
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Cuvée Oubliée
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cuvée Oubliée
SCEV Champagne Paul CLOUET Société Civile Exploitation Viticole

Numéro de dépôt :
3552619
Date de dépôt :
29/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2018
Cuvée Oubliée de SCEV Champagne Paul CLOUET Société Civile Exploitation Viticole

Présentation de la marque Cuvée Oubliée

Déposée le 29 janvier 2008 par la société SCEV Champagne Paul CLOUET Société Civile Exploitation Viticole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Oubliée »

Le déposant est la société SCEV Champagne Paul CLOUET Société Civile Exploitation Viticole domicilié(e) 10 Rue Jeanne d'Arc,51150 BOUZY - 51150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 518 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV Champagne Paul CLOUET domicilié(e) 10 Rue Jeanne d'Arc,51150 BOUZY - 51150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Oubliée est expirée depuis le 29 janvier 2018.

SCEV Champagne Paul CLOUET Société Civile Exploitation Viticole a également déposé les autres marques suivantes : PC PAUL CLOUET


SCEV Champagne Paul CLOUET Société Civile Exploitation Viticole - 10 Rue Jeanne d'Arc,51150 BOUZY - 51150 - France - SIREN 384518205


SCEV Champagne Paul CLOUET - 10 Rue Jeanne d'Arc,51150 BOUZY - 51150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.